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Conditions générales

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Date d’entrée en vigueur : 11 décembre 2023

  1. Acceptation des conditions

En accédant au site, aux produits ou aux services de notre entreprise ("Services"), vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales. Si vous n’acceptez pas une partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.

  1. Modifications des conditions

Notre entreprise se réserve le droit de modifier, ajouter ou supprimer des parties de ces Conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication. Il est de votre responsabilité de consulter ces conditions périodiquement, et votre utilisation continue de nos Services constitue votre acceptation des modifications.

  1. Comptes utilisateur

Pour accéder à certaines fonctionnalités de nos Services, vous pouvez être amené à créer un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de compte et assumez l’entière responsabilité de toutes les activités effectuées via votre compte.

  1. Règles d’utilisation du service

Vous vous engagez à ne pas participer aux activités interdites suivantes :

  • Utilisation des Services à des fins illégales
  • Violation des lois ou règlements applicables
  • Tentative d’interférence avec l’intégrité ou la sécurité du système
  • Collecte ou extraction de données personnelles identifiables
  • Usurpation d’identité ou de représentation
  1. Propriété intellectuelle

Tout le contenu, les fonctionnalités et les éléments de nos Services sont la propriété exclusive de notre entreprise et sont protégés par les lois internationales sur le droit d’auteur, les marques commerciales et autres droits de propriété intellectuelle.

  1. Exclusion de garanties

Nos Services sont fournis "tels quels", sans aucune garantie expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que nos Services seront ininterrompus, sécurisés ou exempts d’erreurs.

  1. Limitation de responsabilité

Notre entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation ou incapacité à utiliser nos Services.

  1. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité notre entreprise en cas de réclamation, dommage ou dépense résultant de votre utilisation de nos Services ou de la violation de ces Conditions générales.

  1. Résiliation

Notre entreprise se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte et votre accès à nos Services, sans préavis, pour toute raison, y compris la violation des présentes Conditions générales.

  1. Confidentialité

Votre utilisation de nos Services est également régie par notre Politique de confidentialité, disponible ici : [lien vers la Politique de confidentialité].

  1. Force majeure

Notre entreprise ne pourra être tenue responsable d’un manquement ou d’un retard dans l’exécution de ses obligations au titre des présentes Conditions générales en raison de circonstances indépendantes de sa volonté raisonnable.

En utilisant notre site web et nos Services, vous acceptez les termes énoncés dans ces Conditions générales.

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